La loi s'aplique-t-elle aussi en télétravail ?
On sait bien sûr que l’entreprise est responsable de procéder à l’enregistrement du temps de travail de ses collaborateurs et collaboratrices. Et ceci tant au bureau, que sur le terrain. Retrouvez dans notre livre blanc sur l’enregistrement du temps de travail un résumé digeste des contraintes imposées par la loi (Ltr) et un quiz pour tester vos connaissances.
Mais qu’en est-il en télétravail? Plusieurs clients nous ont posé des questions sur le respect de la Ltr (loi sur le travail) en cette période de travail à domicile. Faut-il respecter toutes les contraintes ou des aménagements sont-ils acceptables ?
La réponse est simple: la loi fait foi également en télétravail. Toute la loi.
En effet, l’entreprise est responsable d’enregistrer le début et la fin du travail de chaque tranche horaire faite par le collaborateur. Et de garantir le respect des pauses (même à la maison), le temps de repos, d’éviter le travail de nuit et du dimanche, de ne pas dépasser la limite de travail hebdomadaire, etc.
Comme vous le savez, le but de ces différentes contraintes, imposées par le SECO, est de protéger la santé du collaborateur. Et cela est valable aussi s’il travaille à domicile.
Une application comme tipee vous permet de garder un œil sur les éventuelles anomalies et d’être alerté en cas de non-respect des consignes.
Prenons un premier exemple avec les pauses de midi. Si l’employé travaille plus de 7h dans la journée, il doit prendre une pause d’au minimum 30 minutes au milieu. Parfois, en télétravail, on peut être tenté d’attraper un truc dans le frigo et de reprendre le travail un peu vite. Dans ce cas-là, tipee montre l’anomalie au responsable.
Spoiler : nous proposerons bientôt une évolution notable de la gestion de ces pauses. Pour stimuler le collaborateur à prendre sa pause, celle-ci pourra être automatiquement corrigée si elle est trop courte par rapport à l’horaire prévu. L’employé est informé immédiatement. Ainsi, il peut retourner prendre un café, la durée de pause est respectée et tout le monde est content.
Comme deuxième exemple, regardons la limite du travail hebdomadaire. La loi autorise dans une certaine mesure un dépassement des heures hebdomadaires, pour la plupart des entreprises il est possible d’aller jusqu’à 45 heures par semaine (ou 50 dans certaines branches). Dans tipee, ces dépassements sont clairement montrés, tant sur le prévisionnel que sur l’effectif.
Donc d’abord lorsqu’on organise le travail dans les plannings :
Ensuite, ceci apparaît aussi si le nombre d’heures faites dans la semaine dépasse le maximum autorisé :
Ainsi, tipee vous permet de respecter au mieux la loi, sans toutefois empêcher toute exception.
Une anecdote pour terminer : la loi impose aussi à l’entreprise de vérifier la bonne ergonomie du poste de travail: hauteurs, qualité du siège, écrans, lumière naturelle, etc. L’intention est bonne, mais l’employeur n’a aucun droit de venir vérifier tout cela chez le collaborateur, comme il peut le faire au bureau. Cette contradiction n’est pas prête d’être réglée à notre avis. En tout cas pas par tipee 😉
